---------------------------------------------- NOMENCLATURE GÉNÉRALE DES ACTES PROFESSIONNELS ---------------------------------------------- Lettres clés ------------ STOMATOLOGISTES _______________ K ou KC - Actes de chirurgie et de spécialités pratiqués par le médecin. KCC - Actes de chirurgie et de spécialités pratiqués par le médecin spécialiste. (Actes thérapeutiques sanglants non répétitifs réalisés en équipe sur un plateau technique lourd) SCM (soins conservateurs pratiqués par le médecins stomatologiste) ORT (orthodontie) Traitement d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin stomatologiste PRO (prothèse) Actes de prothèse dentaire pratiqués par le médecin stomatologiste Z (radio) Actes utilisant les radiations ionisantes pratiqués par le médecin stomatologiste. CHIRURGIENS-DENTISTES _____________________ SC (soins conservateurs) Soins conservateurs pratiqués par le chirurgien-dentiste SPR (prothèse) Actes de prothèse dentaire pratiqués par le chirurgien-dentiste TO (orthodontie) Traitement d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le chirurgien-dentiste D (Actes de chirurgie) DC (Actes de chirurgie) Actes autres que d'orthopédie dento-faciale, d'obturations dentaires définitives, de traitement des parodontoses et de prothèse dentaire pratiqués par le chirurgien-dentiste. La lettre-clé DC est utilisée par le chirurgien-dentiste pour les actes affectés de la lettre KC à la deuxième partie de la nomenclature. Z (radio) Actes utilisant les radiations ionisantes pratiqués par le chirurgien-dentiste. Remboursement par assimilation ------------------------------ 1. Lorsqu'un malade présente une pathologie inhabituelle justifiant un acte ne figurant pas à la Nomenclature, l'acte exceptionnel peut être assimilé à un acte de même importance porté sur la Nomenclature et, en conséquence, affecté du même coefficient. Le remboursement de cet acte est subordonné à l'avis favorable du contrôle médical rendu après examen clinique du bénéficiaire par le praticien-conseil et à l'accomplissement des formalités de l'entente préalable, comme il est indiqué à l' article 7 ci-après. Toutefois, l'absence de réponse de la caisse dans un délai de quinze jours doit être considéré comme un accord tacite de la demande d'assimilation. Actes en K, KC, KCC, D, DC, effectués au cours de la même séance. 1. Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre. Le deuxième acte est ensuite noté à 50 % de son coefficient. Ch/S : Valeur de la lettre clé L.C : lettre clé ARE : anesthésie/réanimation EP : entente préalable TITRE II. - ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GÉNÉRAL ___________________________________________________ (Les cotations comprennent le pansement, l'immobilisation ou l'appareillage post-opératoire éventuel.) CHAPITRE I. - PEAU ET TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANE -------------------------------------------------- Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Injection sous-cutanée, intradermique ...............................1 Traitement par acupuncture comportant l'ensemble des recherches diagnostiques et la thérapeutique par application d'aiguilles et/ou de tout autre procédé de stimulation des points d'acupuncture, - Par séance, pour les trois premières ..............................6 - Pour les suivantes, dans un délai de six mois à compter du début du traitement et quelle que soit l'affection traitée........5 Prélèvement simple de peau ou de muqueuse pour examen histologique...5 Prélèvement de peau suivi de suture pour examen histologique.........7 - si ce dernier prélèvement est effectué sur les parties découvertes de la tête, du cou ou des mains.........................10 Suture secondaire d'une plaie après avivement ......................10 KC Greffe dermo-épidermique sur une surface de : - au-dessous de 10 cm² .............................................15 KC - de 10 cm² à 50 cm² ...............................................30 KCC - de 50 cm² à 200 cm² ..............................................50 KCC 30 - au-dessus de 200 cm², par multiple de 200 cm², en supplément .....20 KCC 10 Excision d'une cicatrice vicieuse suivie de suture .................20 KC Ponction d'abcès ou de ganglion .....................................3 Incision ou drainage d'une collection isolée ou associée superficielle peu volumineuse avec ou sans anesthésie................5 KC Incision d'une collection volumineuse de toute cause sous anesthésie générale ................................................20 KCC Greffes libres de peau totale (y compris le recouvrement de la partie donneuse, quelle que soit la surface)..................60 KCC 30 Plastie par lambeau(x) cutané(s), par rotation ou par glissement, y compris le recouvrement de la région donneuse.....................61 KC 30 (Le simple décollement des berges de la plaie ne constitue pas un lambeau de glissement) Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré éventuel), quelle que soit la surface ......................100 KCC - 1er temps .............................................30 - les autres ............................................25 Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire (avec maximum KCC 200)..............................................40 KCC - 1er temps .............................................30 - les autres ............................................25 Correction d'une bride rétractile par plastie en Z .................50 KC Ablation d'une tumeur cutanée, suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe ...................................50 KC Nota. - Pour la chirurgie plastique des téguments, de la face, du cou, de la main et des doigts, les chiffres précédents sont à augmenter de 50%. En cas d' autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, cette majoration ne porte que sur le dernier temps. Mise en place d'une prothèse d'expansion cutanée ...................60 KCC 30 Ablation ou destruction de petites tumeurs bénignes épidermiques, par séance ............................................5 Ablation ou destruction de tumeurs bénignes cutanées sous-cutanées ou sous-aponévrotiques,quelle que soit la dimension ou la technique employée ...........................................10 Ablation ou destruction de tumeurs bénignes cutanées, sous-cutanées ou sous-aponévrotiques,quelle que soit la dimension ou la technique employée sur les parties découvertes de la tête, du cou et des mains ................................................15 Ablation d'une tumeur nécessitant une anesthésie générale ..........20 KC Ablation d'angiome ou de lymphangiome sous-cutané ..................15 KC Ablation d'angiome ou de lymphangiome volumineux ...................40 KCC 30 Extirpation d'un anévrisme cirsoïde ................................80 KCC 30 CHAPITRE II. - MUSCLES, TENDONS, SYNOVIALES ------------------------------------------- (à l'exclusion de la main) Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Injection intramusculaire ...........................................1 Ponction d'abcès froid (avec ou sans injection modificatrice) de grand volume (mal de Pott, coxalgie, etc.).......................15 Extirpation d'abcès froid sans lésion osseuse ......................40 KCC Incision d'un abcès intramusculaire ................................15 KC Prélèvement d'un greffon tendineux ou aponévrotique ................30 KCC Extirpation d'une tumeur musculaire encapsulée .....................30 KCC Extirpation d'une tumeur musculaire non encapsulée : - sans envahissement des vaisseaux et des nerfs ....................60 KCC - avec envahissement des vaisseaux et des nerfs ...................100 KCC 30 - avec plastie (voir chapitre l). Réparation primitive d'une lésion tendineuse, y compris le traitement de la plaie superficielle ainsi que le prélèvement éventuel d'un greffon à l'exception d'une plaie vaste ou complexe: - un seul tendon .........................30 KCC - deux tendons ...........................45 KCC - trois tendons ou plus ..................60 KCC 30 Biopsie musculaire .................................................20 KC Exérèse de kystes synoviaux ........................................20 KC Réparation secondaire d'une lésion tendineuse, allongement, raccourcissement ou transplantation, y compris le prélèvement éventuel d'un greffon : - un seul tendon ...........................60 KCC - deux tendons .............................90 KCC 30 - trois tendons et plus ...................120 KCC 50 Exérèse totale d'une ou plusieurs gaines synoviales ...............100 KCC 35 Cette cotation n'est cumulable ni avec celle de la libération d'un nerf comprimé ni avec celle de la libération du nerf médian dans le cadre du traitement du syndrome du canal carpien, figurant au chapitre VI ci-dessous. CHAPITRE III. - OS ------------------ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Des clichés radiographies pris avant et après intervention doivent être fournis. Ponction biopsique osseuse ..........................................5 Mise en place d'une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques ..................................5 Ablation d'une exostose, d'un séquestre ............................30 KCC Ablation de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse : - bassin, hanche, fémur, rachis ....................................40 KCC - autres localisations .............................................20 KCC Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsie, abcès central, etc.) ...............................................50 KCC Comblement d'une cavité osseuse ....................................80 KCC Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni ostéosynthèse (1).............................80 KCC 30 Ostéotomie ou résection avec rétablissement de la continuité osseuse ou ostéosynthèse (1) : - calcanéum .............................................80 KCC 30 - fémur ................................................150 KCC 60 - autres os ............................................120 KCC 60 (1) Il faut entendre par ostéotomie, quand ce terme figure dans la deuxième partie de la présente Nomenclature, la section complète d'un os, effectuée dans le but d'en modifier la direction, la longueur ou la position (art. 3, arrêté du 25-08-1995 - JO du 14-09-1995). CHAPITRE IV. - ARTICULATIONS ---------------------------- Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Les clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis. Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart : - toutes articulations sauf la hanche .............................5 Ponction articulaire au bistouri : toutes articulations ............10 Biopsie intra-articulaire : - coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou ..................50 KC - autres articulations .........................................15 KC CHAPITRE V. - VAISSEAUX ----------------------- Section I. - MÉTHODES DE DIAGNOSTIC ___________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP ..................... Section II. - ARTÈRES ET VEINES _______________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Ponction d'un gros tronc veineux de la tête ou du cou ...............3 Injection intra-artérielle ..........................................5 Article 2. - Actes de chirurgie Les coefficients des actes de chirurgie non individualisés ne se cumulent pas avec les actes individualisés de chirurgie artérielle ou de chirurgie veineuse figurant au présent article. Actes non individualisés Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Distinguer trois catégories de vaisseaux : 1° Vaisseaux principaux des membres ; 2° Vaisseaux principaux du cou, de la face et de la fesse; 3° Vaisseaux principaux abdomino-pelviens. Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie périartérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité : 1° .......................................................30 KCC 2° .......................................................50 KCC 30 3° .......................................................80 KCC 40 Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal : 1° Vaisseaux principaux des membres (y compris l'endartériectomie)..................................... 150 KCC 70 3° Ainsi que vaisseaux du cou ......................................250 KCC 110 Traitement chirurgical des anévrismes artériels ou artérioveineux en dehors de la suture, et sans rétablissement de la continuité artérielle: 1° .........................................................80 KCC 30 2° ........................................................100 KCC 40 3° ........................................................150 KCC 90 Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aiguës des artères ou des veines profondes : 1° ........................................................100 KCC 40 3° Ainsi que vaisseaux du cou .............................150 KCC 90 ............................ Article 3. - Cancérologie Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Chimiothérapie régionale du cancer par perfusions intra-artérielle ..80 Section III. - SYSTÈME LYMPHATIQUE __________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Lymphographie unilatérale ...........................................30 Vaisseau lymphatique : injection, découverte, cathétérisme dans un but thérapeutique ...........................................20 Exérèse d'un ganglion ou d'une adénopathie ..........................20 KCC Curage ganglionnaire d'une région inguinale, axillaire, sous-maxillaire, cervicale, susclaviculaire, mammaire interne : - unilatéral ......................................60 KCC 30 - bilatéral en un temps 100 KCC 50 Cette cotation ne peut s'ajouter à celle de l'acte d'exérèse de la lésion primitive pratiquée dans la même séance. Grand évidement jugulo-maxillaire, carotidien, sous-maxillaire et sus-claviculaire enun temps......................120 KCC 70 CHAPITRE VI. - NERFS -------------------- Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP 1° Infiltrations percutanées : Ganglion de Gasser ..................................................20 Nerf trijumeau (trou ovale ou grand rond), nerf ophtalmique .........10 Nerf maxillaire supérieur ou inférieur à la base du crâne ............8 Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire, à l'épine de Spix, mentonnier, dans le canal palatin postérieur, etc.).....................................................5 2° Interventions : Suture nerveuse primitive ...........................................60 KCC Suture nerveuse secondaire ..........................................70 KCC 30 Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autre région).... 80 KCC 30 Libération d'un nerf comprimé .......................................50 KCC ...................... TITRE III. - ACTES PORTANT SUR LA TÊTE ______________________________________ .................... CHAPITRE IV. - FACE ------------------- Article premier. - Nez Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Hémostase nasale pour épistaxis .............................10 Fermeture autoplastique d'une communication bucco-nasale ou bucco-sinusale ...........................................70 KCC 30 Article 2. - Sinus Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Ponction isolée du sinus maxillaire 10 Lavage de sinus par ponction ou par la méthode de proëtz avec maximum de dix séances...................................5 Trépano-ponction du sinus frontal ...........................15 Traitement par drainage permanent et instillations par voie endonasale d'une sinusite maxillaire....................30 Traitement d'une lésion non maligne du sinus maxillaire, quelle qu'en soit l'origine, par trépanation de la fosse canine.................................................80 KCC 30 Traitement chirurgical par trépanation externe d'une atteinte infectieuse ou d'une lésion non maligne ethmoïdo-frontale unilatérale ...............................80 KCC 30 Traitement chirurgical d'un ostéome ethmoïdo-frontal .......100 KCC 40 Traitement d'une pansinusite unilatérale, quelle que soit la voie d'abord .......................................120 KCC 50 E Traitement chirurgical d'une tumeur maligne des sinus ......180 KCC 80 Article 3. - Traitement de diverses lésions de la face Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Traitement chirurgical d'une cellulite ou adénite génienne (incision ou drainage filiforme) 10 KC Exérèse chirurgicale d'une tumeur maligne suivie de réparation quelle que soit la technique......................60 KCC 30 Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculocutanée, quelle que soit la technique ................................................80 KCC 30 Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face n'intéressant pas l'orbite, par greffe osseuse, cutanéomuqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement du greffon osseux non compris)..................80 KCC 30 Comblement bilatéral de dépressions sous-cutanées oro-faciales liées à une lipodystrophie iatrogène par autotransplantation de cellules graisseuses, y compris leur prélèvement, leur préparation et leur réinjection......120 KCC 60 E Traitement chirurgical d'une collection suppurée de la face, y compris éventuellement les extractions dentaires....................................40 KCC Réfection uni ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse, ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire, les maxillaires et la mandibule pourlésion congénitale ou ancienne.............150 KCC 60 CHAPITRE V. - BOUCHE - PHARYNX (parties molles) ----------------------------------------------- Article premier. - Lèvres _________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Réfection partielle d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme ...............................................80 KCC 30 Réfection totale d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, en un ou plusieurstemps.........................120 KCC - premier temps ..............................40 - les autres .................................25 Traitement chirurgical de : - bec de lièvre unilatéral simple ............................60 KCC 30 - bec de lièvre total sans division vélopalatine .............80 KCC 40 - division vélopalatine .....................................100 KCC 40 - bec de lièvre avec division vélopalatine ..................120 KCC 50 Retouche de bec-de-lièvre ou de division vélopalatine, six mois au moins après l'opération principale................30 KCC Article 2. - Langue ___________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Incision d'un abcès de la langue ou du plancher de la bouche par voie buccale ..................................... 20 KCC Excision et suture d'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié .................................................10 KC Glossectomie partielle correctrice ...........................60 KCC Article 3. - Plancher de la bouche __________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Incision d'un abcès ou phlegmon de la base de la langue ou du plancher de la bouche par voie sushyoïdienne............40 KCC Excision par voie buccale d'un kyste du plancher de la bouche .................................................20 KCC Article 4. - Pharynx ____________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Adénoïdectomie, y compris le traitement éventuel des complications ...........................................20 KCC Adénoïdectomie plus amygdalectomie chez l'enfant, y compris le traitement éventuel des complications...........30 KCC Amygdalectomie totale chez l'adulte (à partir de 15 ans) ....40 KCC Traitement des hémorragies amygdaliennes post-opératoires chez l'adulte ...............................................20 KCC Électrocoagulation ou cryothérapie des amygdales : - chaque séance ..............................................5 - avec un plafond de ........................................30 Ablation d'un polype choanal ................................20 KC Incision d'un abcès simple de l'amygdale ....................10 KC Incision d'un phlegmon périamygdalien ou rétropharyngien ....20 KCC Ouverture par voie cervicale d'un abcès latéro-pharyngien ...50 KCC Pharyngotomie ..............................................100 KCC 40 Réparation d'un pharyngostome sans lambeau pédiculé .........50 KCC Réparation d'un pharyngostome avec lambeau pédiculé en un ou plusieurs temps (y compris leur préparation).............180 KCC 80 Pharyngoplastie pour séquelles de fente vélopalatine, quel que soit le procédé ...................................150 KCC 60 Article 5. - Glandes salivaires _______________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Injection de substances de contraste dans les glandes salivaires (cliché non compris) ..............................15 Traitement chirurgical par voie buccale d'une lithiase salivaire : - ablation d'un calcul antérieur par incision muqueuse simple .......................................................10 KC - ablation d'un calcul postérieur par dissection complète du canal excréteur ...........................................30 KCC Traitement opératoire d'une fistule salivaire cutanée ........50 KCC Traitement chirurgical d'une lésion bénigne d'une glande salivaire autre que la parotide ..............................50 KCC 30 Ablation d'une lésion de la glande parotide : - sans dissection du nerf facial .............................80 KCC 30 - avec dissection du nerf facial ............................150 KCC 70 Article 6. - Traitement de tumeurs diverses ___________________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire : - d'une lésion intrabuccale de l'oro-pharynx ..................5 - d'une lésion intrabuccale de l'hypo-pharynx ou du cavum ....10 Exérèse d'une tumeur bénigne de la bouche ....................15 KC Ablation par voie endobuccale de fistules et gros kystes congénitaux ..................................................80 KCC 30 Diathermo-coagulation d'une leucoplasie, d'un lupus ou d'une tumeur bénigne ..........................................5 Résection linguale partielle pour tumeur maligne de la partie mobile de la langue ...................................50 KCC Diathermo-coagulation d'une tumeur maligne de la cavité buccale ...............................................50 KCC - avec électronécrose du maxillaire......................... 100 KCC 30 Tumeur maligne de l'oro-pharynx ou du plancher de la bouche : - résection sans curage ganglionnaire ........................80 KCC 30 - résection avec curage ganglionnaire .......................150 KCC 50 - résection avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire et résection du maxillaire...................180 KCC 80 Fibrome naso-pharyngien ................................... .180 KCC 80 Pharyngectomie avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire ..........................................200 KCC 100 Ablation d'une glande salivaire autre que la parotide pour tumeur maligne ..........................................80 KCC 35 Parotidectomie totale sans conservation du facial et curage ganglionnaire jugulocarotidien et sous-maxillaire.....180 KCC 80 CHAPITRE VI. - MAXILLAIREs -------------------------- Article premier.- Fractures ___________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées -traitement radiculaire non compris.......................................50 KC Traitement orthopédique d'une fracture complète sans déplacement (appareillage compris)............................60 KC Traitement orthopédique d'une fracture complète avec déplacement (appareillage compris)...........................100 KC 40 Traitement d'une disjonction cranio-faciale (appareillage compris) : - sans déplacement ...........................................80 KCC 30 - avec déplacement ..........................................120 KCC 50 Traitement d'une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris) ..........................150 KCC 80 Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des fractures des maxillaires, de l'os malaire ou du zygoma, quelle que soit leur forme anatomique (contention comprise)..100 KCC 40 Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélèvement des greffons compris), voir : traitement sanglant complet d'une fracture d'un maxillaire, avec supplément de 50 %. Article 2. - Lésions infectieuses _________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Curetage et ablation des séquestres pour ostéite et nécrose des maxillaires circonscrites à la région alvéolaire....................................................10 KC Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaire (radiographie indispensable)......50 KCC Article 3. - Malformations et tumeurs _____________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique......................................30 KC Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires ayant entraîné un vaste délabrement osseux .........................80 KCC 30 Ostéotomie unilatérale du maxillaire inférieur : - par voie exo-buccale .......................................80 KCC 30 - par voie endobuccale ......................................100 KCC 40 Ostéotomie segmentaire pour prognathie ou rétrognathie supérieure ..................................................150 KCC 60 Ostéotomie totale pour prognathie ou rétrognathie supérieure (greffe osseuse comprise)....................................200 KCC 90 Traitement chirurgical de la prognathie ou rétrognathie inférieure par ostéotomie bilatérale : - par voie exo-buccale ......................................150 KCC 60 - par voie endobuccale ......................................200 KCC 90 Résection par voie endobuccale d'un segment mandibulaire n'intéressant pas l'os alvéolaire sans interruption de la continuité osseuse ........................................50 KCC Résection d'un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soitle procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise).....................................120 KCC 40 Résection totale d'un hémi-maxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire éventuelle non comprise)................................................120 KCC 50 Endoprothèse de reconstitution du maxillaire, de la mandibule ...................................................130 KCC 60 Article 4. - Articulation temporo-maxillaire ____________________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Traitement orthopédique de luxation uni ou bilatérale récente de la mandibule .......................................5 KC Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l'articulation temporomaxillaire,septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique..................................40 KCC Méniscectomie unilatérale, résection du condyle ..............80 KCC 30 Réduction sanglante de la luxation temporo-maxillaire ........80 KCC 30 Arthroplastie, traitement chirurgical d'une constriction permanente par articulation.(endoprothèse non comprise)......100 KCC 50 Article 5. - Orthopédie dento-faciale _____________________________________ Désignation de l'acte ......................................Ch/S L.C ARE EP La responsabilité de l'assurance maladie est limitée aux traitements commencés avant le seizième anniversaire. Tout traitement doit concerner les dysmorphoses corrigibles, et doit être commencé au plus tard six mois après la date de l'accord sous peine de la caducité de celui-ci. 1° Examens Examens avec prise d'empreinte, diagnostic et durée probable du traitement (les examens spéciaux concourant à l'établissement de ce diagnostic, et notamment radiographie dentaire, radiographie et téléradiographie de la tête sont remboursés en sus)............................................15 - avec analyse céphalométrique, en supplément .................5 2° Traitements (entente préalable) Rééducation de la déglutition et/ou de l'articulation de la parole : voir titre IV, chapitre II,article 2. Lorsque la rééducation et le traitement sont effectués par le même praticien, la cotation de la rééducation ne peut en aucun cas, s'ajouter à la cotation globale prévue pour le traitement d'orthopédie dento-faciale. Traitement des dysmorphoses : - par période de six mois ....................................90 E - avec un plafond de ........................................540 E Lorsqu'une phase de traitement est effectuée en denture lactéale ou mixte, elle est limitée à trois semestres. Exceptionnellement, un quatrième semestre peut être accordé après examen conjoint du patient avec le praticien-conseil. En cas d' interruption provisoire du traitement : - séance de surveillance (au maximum 2 séances par semestre) ...........................5 E L'entente préalable est nécessaire pour chaque renouvellement annuel des soins. Cette entente peut porter sur une fraction d'année. Le contrôle dentaire peut demander des examens qui seront remboursés dans les conditions habituelles. Contention après traitement orthodontique : Un avis technique favorable pour la contention ne peut être donné que si le traitement a donné des résultats positifs et dans la mesure où il se justifie techniquement : - première année .............................................75 E - deuxième année .............................................50 E Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée......180 E Orthopédie des malformations consécutives au bec-de-lièvre total ou à la division palatine : - forfait annuel, par année .................................200 E - en période d'attente .......................................60 E Traitement d'orthopédie dento-faciale au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires, pour une période de six mois non renouvelable..............................................90 E La demande d'entente préalable doit être accompagnée d'une lettre du praticien qui doit effectuer l'intervention chirurgicale, motivant l'exécution du traitement. CHAPITRE VII.- DENTS, GENCIVES ------------------------------ Section I.- SOINS CONSERVATEURS _______________________________ L' anesthésie locale ou régionale par infiltration pratiquée pour des actes de cette section ne donne pas lieu à cotation. Article premier - Obturations dentaires définitives ___________________________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP 1° Cavité simple, traitement global (l'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces).........................................7 8 (1) 2° Cavité composée, traitement global intéressant deux faces ..12 14 (1) 3° Cavité composée, traitement global intéressant trois faces et plus .......................................................17 20 (1) 4° Soins de la pulpe et des canaux (ces soins ne peuvent être remboursés que si l'obturation a été effectuée à l'aide d'une pâte radio-opaque). * Pulpotomie, pulpectomie coronaire avec obturation de la chambre pulpaire (traitement global)............................7 10 (1) Pulpectomie coronaire et radiculaire avec obturation des canaux et soins consécutifs à une gangrène pulpaire (traitement global) : - Groupe inciso-canin ........................14 16 (1) - Groupe prémolaires .........................20 24 (1) - Groupe molaires............................ 34 39 (1) (1) 2° cotation : dents permanentes des enfants de moins de 13 ans 5° Restauration d'une perte de substance intéressant deux faces et plus d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire.............................33 SC * Pour les actes mentionnés au 4° ci-dessus, les clichés radiographiques, pré-opératoire et post-opératoire, dont la nécessité médicale est validée scientifiquement, sont conservés dans le dossier du patient. Les cotations applicables à compter du 01-07-1998, qui avaient été fixées par arrêté du 30-05-1997 ont été abrogées par l'arrêté du 26-06-1998. Article 2. - Hygiène bucco-dentaire et soins parodontiques __________________________________________________________ Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Détartrage complet sus et sous-gingival (effectué en deux séances au maximum), par séance ............12 Ligature métallique dans les parodontopathies .................8 Attelle métallique dans les parodontopathies .................40 Prothèse attelle de contention quel que soit le nombre de dents ou de crochets .........................................70 Scellement prophylactique des puits, sillons et fissures, par dent ......................................................9 La prise en charge de l'acte ci-dessus par l'assurance maladie est limitée aux 1re et 2e molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent. Cet acte doit être réalisé en cas de risque carieux et avant le quatorzième anniversaire. Sections II.- SOINS CHIRURGICAUX ________________________________ Article premier. - Extractions Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP L'anesthésie locale ou loco-régionale pour les actes de cette section ne donne pas lieu à cotation. Extraction: - d'une dent permanente ......................................16 KC - de chacune des suivantes au cours de la même séance .........8 KC Extraction: - d'une dent lactéale, quelle que soit la technique ...........8 KC - de chacune des suivantes au cours de la même séance .........4 KC Extraction d'une dent par alvéolectomie ......................16 KC Lorsque les extractions sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont pour: - une à douze extractions ............................................25 - treize et au-dessus ................................................30 Pour les actes qui suivent, une radiographie pré-opératoire est obligatoire : Extraction des dents de sagesse incluses, enclavées ou à l' état de germe: - La première ................................................40 KC - Chacune des suivantes au cours de la même séance ...........20 KC Lorsque les extractions de dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe, sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont: - Pour une dent .....................................................25 - Pour deux dents ou plus ...........................................40 Germectomie pour une autre dent que la dent de sagesse .......20 KC Extraction d'une dent incluse ou enclavée ....................40 KC Extraction d'une canine incluse ..............................50 KC 30 Extraction d'une odontoïde ou d'une dent surnuméraire incluse ou enclavée ..........................................40 KC Extraction d'une dent en désinclusion non enclavée, dont dont la couronne est sous-muqueuse ......................20 KC Extraction d'une dent en désinclusion dont la couronne est sous muqueuse en position palatine ou linguale............50 KC 30 Extraction d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche et du menton, sinus).............................................80 KC 30 Extraction chirurgicale d'une dent permanente incluse, traitement radiculaire éventuel,réimplantation, contention : - D'une dent ...............................100 KC 30 - De deux dents............................ 150 KC 40 Article 2. - Traitement des lésions osseuses et gingivales Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Trépanation du sinus maxillaire, par voie vestibulaire, pour recherche d'une racine dentaire..........................40 KC Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse ...........................................30 KC Régularisation d'une crête alvéolaire avec suture gingivale: - Localisée, et dans une autre séance que celle de l'extraction ............5 KC - Étendue à la crête d'un hémimaxillaire ou de canine à canine ........................................15 KC - Étendue à la totalité de la crête ..........................30 KC Curetage périapical avec ou sans résection apicale (radiographie obligatoire, traitement et obturation du canal non compris)............................................15 KC Exérèse chirurgicale d'un kyste (radiographie obligatoire): - Kyste de petit volume par voie alvéolaire élargie ..........15 KC - Kyste étendu aux apex de deux dents et nécessitant une trépanation osseuse ......................................30 KC - Kyste étendu à un segment important du maxillaire ..........50 KC 30 Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions sont comprises, mais non les traitements des canaux. Pour la cure d'un kyste par marsupialisation, les coefficients sont de 50 % des précédents. Gingivectomie étendue à un sextant : (de canine à canine, de prémolaire à dent de sagesse)..............................20 KC Traitement d'une hémorragie post-opératoire dans une séance autre que celle de l' intervention ...........................10 Article 3. - Chirurgie préprothétique (prothèse immédiate non comprise) (entente préalable) Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Désinsertion musculaire : 1° D'un vestibule supérieur ou inférieur .....................40 KCC E 2° Du plancher de la bouche avec section des mylohyoïdiens ...60 KCC E 3° Approfondissement d'un vestibule par greffe cutanée .......40 KCC E Section III. - PROTHÈSE DENTAIRE ________________________________ Article 1er. - Conditions générales d'attribution 1. Conformément aux dispositions de l'article L. 322-6 du code de la sécurité sociale, les assurés n'ont droit qu'à la prestation d'appareils fonctionnels et thérapeutiques ou nécessaires à l'exercice d'une profession. 2. En ce qui concerne le traitement prothétique, les coefficients prévus s'appliquent aux réalisations conformes aux données acquises de la science. 3. II n'est pas prévu de limitation pour la durée d'usage des prothèses. Leur renouvellement est subordonné à l'usure des appareils ou des dents ou à la modification de la morphologie de la bouche. Article 2. - Prothèse dentaire conjointe Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP 1. Couronne dentaire faisant intervenir une technique de coulée métallique, quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation : Le ou les clichés radiographiques pré-opératoires, dont la nécessité médicale est validée scientifiquement, sont conservés dans le dossier du patient...................50 2. Conception, adaptation et pose d'une infrastructure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay-core) :..............................................57 3. Conception, adaptation et pose d'une infrastructure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core avec clavette) :......67 Les coefficients des deux actes ci-dessus comprennent les coûts de laboratoire. 4. Dent à tenon, quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation et si la dent à tenon intéresse une dent du groupe incisivo-canin et du groupe prémolaire :...............................................35 Sont en tout état de cause exclues du remboursement : - les réalisations sur dents temporaires ; - les couronnes ou dents à tenon préfabriquées ; - les couronnes ou dents à tenon provisoires, - les couronnes à recouvrement partiel. 5. Dépose des prothèses conjointes métalliques pour traitement radiothérapique des tumeurs faciales, obturation provisoire comprise, par élément pilier:........18 Article 3. - Prothèse dentaire adjointe Par arrêté du 31-12-1999 (JO du 01-01-2000 rectifié au JO du 15-01-2000 page 716) pris pour l'application des articles L 162-9 et L 861-3 du code de la SS, les frais exposés en sus des tarifs de responsabilité, pour les soins dentaires prothétiques ou d'orthopédie dento-faciale sont pris en charge au titre de la protection complémentaire en matière de santé dans les limites figurant en annexe à l'arrêté. Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP A droit à un appareil de prothèse dentaire adjointe tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l'exception des dents de sagesse. Appareillage (appareil compris) au moyen d'un appareil sur plaque base en matière plastique d'un édentement : - D'une à trois dents ....................................30 - De quatre dents........................................ 35 - De cinq dents.......................................... 40 - De six dents ...........................................45 - De sept dents ..........................................50 - De huit dents ..........................................55 - De neuf dents ..........................................60 - De dix dents ...........................................65 - De onze dents ..........................................70 - De douze dents .........................................75 - De treize dents ........................................80 - De quatorze dents ......................................85 Nota. - Si les dents absentes sont remplacées par une prothèse conjointe, les cotations à appliquer sont celles prévues pour les prothèses adjointes, telles que mentionnées ci-dessus. Supplément : - pour plaque base métallique : ..........................60 Réparation de : - fractures de la plaque base en matière plastique : .....10 - fractures de la plaque base métallique, non compris, s'il y a lieu, le remontage des dents sur matière plastique ................................................15 Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil en matière plastique ou à châssis métallique : - premier élément ........................................10 - les suivants, sur le même appareil ......................5 Dents contreplaquées ou massives et crochets, soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique, par élément ..............................................20 Dents ou crochets remontés sur matière plastique, après réparation de la plaque base métallique, par élément ...............................................3 Remplacement de facette ...................................8 CHAPITRE VIII. - PROTHÈSE RESTAURATRICE MAXILLO-FACIALE ------------------------------------------------------- Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Appareillage par obturateur (prothèse dentaire éventuelle non comprise) : - pour perforation palatine de moins de 1 cm ..............25 - pour perte de substance du maxillaire ou de la mandibule (par exemple résection chirurgicale, électrocoagulation) : · s'il s'agit d'une prothèse partielle ....................40 · s'il s'agit d'une prothèse complète .....................80 - pour perte de substance vélopalatine ...................100 Prothèse à étages pour résection élargie du maxillaire supérieur (prothèse dentaire non comprise)................150 Chapes de recouvrement (support de prothèse vélopalatine), par élément ...............................................25 Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé ....60 Appareillage de contention ou de réduction pré-opératoire et post-opératoire du maxillaire ou de la mandibule (résection chirurgicale ou greffe)........................130 Appareillage par mobilisateur du maxillaire inférieur (quel que soit le modèle) .................................80 Appareillage par appui péricrânien ........................60 Appareillage par appareil guide : - sur une arcade ..........................................40 - sur deux arcades ........................................80 Appareillage de distension des cicatrices vicieuses .......80 Appareil porte-radium ou appareil de protection des maxillaires pour radiations ionisantes.....................80 Appareillage de redressement nasal avec point d'appui dento-maxillaire ou péricrânien ..........................140 Moulage facial ............................................20 Prothèse plastique faciale (par exemple, du pavillon de l'oreille ou du nez); prise en charge, après entente préalable, suivant devis du praticien traitant. .......................... III/III. - DÉCOMPRESSION CHIRURGICALE du NERF FACIAL dans sa PREMIÈRE PORTION AVEC ou SANS ABLATION du GANGLION GÉNICULÉ par VOIE SUSPÉTREUSE sous MICROSCOPE Assimilation à "traitement d'une tumeur de l' orbite par voie intra-crânienne" .........................................200 KCC (DNA n° 110 / 73 du 04-10-1973) ............................ III/IV. - TRÉPANATION CHIRURGICALE de la PAROI ANTÉRIEURE ou INFÉRIEURE du SINUS FRONTAL pour TRAITEMENT de la SINUSITE FRONTALE Assimilation à "traitement des lésions non malignes du sinus maxillaire"..80 KCC (ARE 30 K) Effectuée dans le cadre du traitement d'une pan-sinusite, elle ne donne pas lieu à cotation supplémentaire. (DNA n° 1452 / 72 du 05-07-1972) III/IV. - TRAITEMENT de TOUTE LÉSION NON MALIGNE du SINUS FRONTAL par TRÉPANATION CHIRURGICALE DE LA PAROI ANTÉRIEURE OU INFÉRIEURE DU SINUS FRONTAL Même assimilation .........................................80 KCC (ARE 30 K) (DNA n° 1452 / 72 du 05.07.72) DIRECTIVES NATIONALES D'ASSIMILATION DENTAIRES ---------------------------------------------- (E = entente préalable) Ces assimilations accordées par DNA antérieurement à l'arrêté du 09-08-1985 sont soumises à la procédure de l'EP. Par application du décret n° 2001 - 532 du 20-06-2001 le silence gardé pendant plus de 15 jours vaut décision d'acceptation. Les dispositions tarifaires applicables aux assimilations sont celles prévues par la convention (article 21). Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Nota: 1° Si l'exécutant des actes assimilés est un médecin, les lettres-clés D et DC doivent être remplacées par les lettres-clés K et KC, les lettres-clés SC, SPR et TO par les lettres-clés SCM, PRO et ORT. 2° Par exception aux règles définies dans les dispositions générales de la Nomenclature, l'absence de réponse de la caisse dans un délai de dix jours vaut rejet de la demande. Frénectomie excision du frein labial Assimilation à Excision et suture d 'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié de la langue......................10 DC E Réduction sanglante simple d'une fracture du zygoma Assimilation à Traitement des fractures des procès alvéolaires................................................50 DC Pose d'une ligature sur une dent haut située sous-muqueuse (incisive ou canine) en vue d'un traitement d'ODF Assimilation à Extraction d'une dent en désinclusion non enclavée dont la couronne est sous-muqueuse. Cette assimilation n'est applicable que si l'intervention est faite par un praticien autre que celui qui pratique (ou pratiquera) le traitement d'ODF...............20 DC E Plaque palatine pour l'obturation de la division palatine chez le nourrisson Assimilation à Appareillage par obturateur pour perforation palatine de moins de un centimètre, quelle que soit l'importance de la lésion. Renouvelable jusqu'à l'intervention chirurgicale réparatrice. Quelleque soit la dimension de la fente...................................25 D E Dent prothétique massive sur plaque base en matière plastique Assimilation à dent prothétique contre-plaquée.............10 SPR E Mise en place et contention d'une dent permanente expulsée par traumatisme Assimilation à Attelle métallique dans les parodontopathies. La cotation globale comprend les soins post-opératoires et la surveillance.........................................40 SC E Traitement symptomatique du syndrome algo-dysfonctionnel de l'articulation temporo-mandibulaire Assimilation à Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé. Un diagnostic complet associé à un plan de traitement doit être joint à la demande d'assimilation.....60 D E Appareil anti-bavage Assimilation à Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé..............................................60 D E Gouttières pour application de gel fluoré en prévention des accidents radiothérapiques, par arcade L'assimilation n'est acceptable que dans le cas d'une radiothérapie de la sphère oro-pharyngée...................30 D E Rééducation des articulations temporo-mandibulaires, par séance Assimilation à Rééducation des petites articulations........4 D E TITRE IV. - ACTES PORTANT SUR LE COU ____________________________________ CHAPITRE I. - TISSU CELLULAIRE, MUSCLES --------------------------------------- Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Incision et drainage d'un adénophlegmon cervico-facial .... 20 KCC Traitement opératoire du torticolis par ténotomie sous-cutanée ...............................................15 KCC - suivie de la confection d'un appareil plâtré .............40 KCC Scalénotomie ...............................................40 KCC Ablation de fistules et gros kystes congénitaux ............80 KCC 30 CHAPITRE II. - LARYNX --------------------- Article premier. - Actes de diagnostic et chirurgicaux Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Étude isolée de la mobilité pharyngo-laryngée lors de la phonation, quelle que soit la technique utilisée et le nombre d'épreuves effectuées.............................10 Laryngoscopie directe en suspension, avec biopsie(s) éventuelle(s), sous anesthésie générale.....................30 30 Épluchage du larynx sous laryngoscopie directe en suspension, sous anesthésie générale........................50 KC 30 Nasofibrolaryngoscopie .....................................15 Supplément pour biopsie(s) éventuelle(s).................... 5 Panendoscopie des voies aérodigestives supérieures effectuée en salle d'opération, pour le bilan d'une lésion néoplasique, comprenant l'étude du larynx dans ses trois étages,l'étude de la trachée et de l'oesophage jusqu'au cardia et éventuellement l'étude des sinus, avec biopsie(s) éventuelle(s)...............................60 40 Dilatation laryngée, par séance ............................10 Ouverture d'une collection endolaryngé ou périlaryngée par les voies naturelles ...................................20 KC Ablation d'un polype du larynx par les voies naturelles ....40 KC Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx ou du larynx ...............................................20 KC Traitement chirurgical par voie externe des sténoses laryngo-trachéales et des paralysies laryngées.............150 KCC 60 ..................... TITRE I. - ACTES DE RADIODIAGNOSTIC ___________________________________ CHAPITRE I. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ------------------------------------ Article 1er. - Conditions générales de prise en charge Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidence(s) radiographique(s) matérialisée(s) par un document, film ou épreuve, et être accompagné d'un compte rendu écrit, signé par le médecin. Le compte rendu, ainsi que chaque film ou épreuve, doit être daté et porter les nom et prénoms du patient examiné, ainsi que le nom du médecin ayant effectué l'examen. Le compte rendu doit comporter les indications, les incidences, I'analyse et l'interprétation de l'examen. Une incidence est caractérisée par une position du patient par rapport à la source; un changement d'orientation de la source ou de la surface examinée selon un angle différent ou selon une position différente du patient constitue une nouvelle incidence. Article 2. - Cotation des actes La cotation en Z d'un examen radiologique est globale, quel que soit le support utilisé, à l'exception du supplément éventuel pour numérisation. Elle n'est applicable que si le minimum d'incidences indiqué dans certains libellés est réalisé. ............................................... Article 4. - Circonstances particulières ............................. 4. Sauf exceptions énumérées ci-dessous, tout examen radiographique à images numérisées entraîne un supplément de Z 5 par séance. Ce supplément ne peut être compté qu'une fois par vingt-quatre heures et par patient. Ce supplément ne s'applique que si l'examen est réalisé avec une technique numérique. Il ne s'applique pas: - aux techniques de numérisation secondaire des images - à l'examen radiographique intra-buccal .................................... CHAPITRE II. - ACTES DE RADIODIAGNOSTIC PORTANT SUR LE SQUELETTE ---------------------------------------------------------------- Article 3. - Tête Désignation de l'acte Ch/S L.C ARE EP Crâne, massif facial, sinus: Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, une incidence ..........................................15 Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, deux ou trois incidences ...............................18 Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, quatre incidences et plus ..............................26 ................................. Examen radiographique des articulations temporo-maxillaires ....................................19 Examen radiographique panoramique de la totalité du système maxillaire et du système dentaire (technique tomographique)...............................16 Téléradiographie du crâne à 4 mètres (diagnostic orthodontique), une incidence ..............15 Téléradiographie du crâne à 4 mètres ( diagnostic orthodontique), deux incidences et plus....20 Examens intra-buccaux: Premier cliché d'un examen radiographique intra-buccal rétroalvéolaire, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement..............................4 Deuxième cliché et suivants d'un examen radiographique intrabuccal rétroalvéolaire, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement..............................1 Bilan complet en téléradiographie intrabuccale (status), au cours d'une même séance, quel que soit le nombre de clichés rétroalvéolaires ou rétrocoronaires.............56 Examen radiographique intra-buccal à images numérisées par capteur, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement.........................................6 Pour donner lieu à remboursement, l'examen ci-dessus, qui comporte la visualisation d'une ou plusieurs images numériques sur écran, doit être matérialisé par au moins un support papier de format égal ou supérieur à 70 x 90 mm indiquant la date de cet examen, l'identification du patient et celle de la dent ou des dents concernées. Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d'un format au moins égal à 2,5 fois celui d'un cliché périapical standard. _____________________________________________________ BAREME D'HONORAIRES CMU-C applicable au 3 Mai 2007 _____________________________________________________ ------------------------------------ PROTHESES DENTAIRES ADJOINTES CMU-C ------------------------------------ Nomenclature : Acte ou traitement Coeff Tarif Code Montant Tarif maximum NGAP Supplément Supplément applicable Prothèse dentaire ajointe de 1 à 3 dents..................30 64,50 FDA 128,50 193,00 4 dents.........................35 75,25 FDA 273,75 349,00 5 dents.........................40 86,00 FDA 263,00 349,00 6 dents.........................45 96,75 FDA 252,25 349,00 7 dents.........................50 107,50 FDA 326,50 434,00 8 dents.........................55 118,25 FDA 315,75 434,00 9 dents.........................60 129,00 FDA 305,00 434,00 10 dents........................65 139,75 FDA 294,25 434,00 11 dents........................70 150,50 FDA 366,50 517,00 12 dents........................75 161,25 FDA 355,75 517,00 13 dents........................80 172,00 FDA 345,00 517,00 14 dents........................85 182,75 FDA 473,25 656,00 Dent prothétique contreplaquée sur plaque base en matière plastique,supplément............10 21,50 - Plaque base métallique, supplément......................60 129,00 FDA 171,00 300,00 Dent prothétique contreplaquée ou massive soudée sur plaque base métallique, supplément.....15 32,25 - Réparation de fracture sur la plaque,base matière plastique ..10 21,50 FDR 43,50 65,00 Dents ou crochés ajoutés ou remplacés sur appareils en matière plastique 1er élément ....................10 21,50 FDR 43,50 65,00 les suivants sur le même appareil ............5 10,75 FDR 21,75 32,50 Dents contreplaquées ou massives, ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique : par élément........20 43,00 - Réparation de fractures de la plaque base métallique, non compris, s'il y a lieu, le remontage des dents sur matière plastique ..............15 32,25 FDR 32,75 65,00 Dents ou crochets remontés sur matière plastique après réparation de la plaque base métallique : par élément....3 6,45 - Remplacement de facette ou dent à tube ..................8 17,20 - ------------------------------------- PROTHESES DENTAIRES CONJOINTES CMU-C ------------------------------------- Nomenclature : Acte ou traitement Coeff Tarif Code Montant Tarif maximum NGAP Supplément Supplément applicable Couronne dentaire ajustée ou coulée métallique............50 107,50 FDC 122,50 230,00 Dépose de prothèses conjointes métalliques pour traitement radiothérapique de tumeurs faciales, obturation provisoire comprise par élément pilier.....18 38,70 - Couronne à incrustation vestibulaire, pour incisives, canines, premières prémolaires(seule est prise en charge la couronne métallique à facette céramique)............50 107,50 FDC 132,00 239,50 Couronne dentaire céramo-métallique pour incisives, canines, premières prémolaires...........50 107,50 FDC 267,50 375,00 Dent à tenon ne faisant pas intervenir une technique de coulée ............35 75,25 - Conception, adaptation et pose d'une infrastructure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay-core) ...................57 122,55 - Conception, adaptation et pose d'une infrastructure corono-radiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay-core à clavette).........67 144,05 - ------------------------------- ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE CMU-C ------------------------------- Nomenclature : Acte ou traitement Coeff Tarif Code Montant Tarif maximum NGAP Supplément Supplément applicable Traitement des dysmorphoses, par période de six mois, dans la limite de six périodes - sans multiattaches ..........90 193,50 FDO 139,50 333,00 - avec multiattaches ..........90 193,50 FDO 270,50 464,00 Séance de surveillance (au maximum deux par semestre)..............5 10,75 - Contention après traitement orthodontique - 1ère année...................75 161,21 - - 2ème année ..................50 107,50 - Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée........180 387,00 - Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine - forfait annuel, par année...200 430,00 - - en période d'attente ........60 129,00 - Traitement d'orthopédie dento-faciale avec multiattaches au delà du seizième anniversaire, préalable à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires pour une période de six mois non renouvelable ..90 193,50 FDO 187,62 381,12